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Arrêtés municipaux

30 mars 2021 - Dans Publications municipales Par Mairie

Arrêtés municipaux

Année 2023

  • Arrêté portant réglementation permanente de la circulation et du stationnement.
  • Arrêté préfectoral portant règlement particulier de police pour l’exercice de la navigation de plaisance et des activités sportives et touristiques diverses sur le lac Kir.
  • Arrêté définissant les usages autorisés de l’eau provenant des fontaines implantées dans l’enceinte du cimetière communal.
  • Arrêté interdisant à titre permanent la baignade dans le bief
  • Arrêté portant obligation la tenue en laisse des chiens sur le chemin du Vallurot.
  • Arrêté définissant les aires spécialement aménagées pour le stationnement des résidences mobiles des gens du voyage autorisé sur le territoire de DIJON METROPOLE.
  • Arrêté portant règlement d’utilisation de I ‘aire de pique-nique « Le Village ».
  • Arrêté réglementant la circulation des cycles au sein de l’Espace Naturel Sensible.
  • Le règlement communautaire de collecte des ordures ménagères.
  • Arrêté portant règlement intérieur de la Bibliothèque Municipale.
  • Arrêté portant règlement intérieur du cimetière de PLOMBIERES-LES-DIJON.
  • Arrêté portant interdiction de marcher ou de patiner sur les parties gelées du canal de Bourgogne et du port de PLOMBIERES-LES-DIJON.
  • Arrêté portant règlement du Parc Des Vaux Bruns.
  • Arrêté visant l’obligation aux riverains de maintenir en tout temps un passage dégagé pour les piétons au droit de leur propriété sur la voie publique.
  • Arrêté portant règlement intérieur de la Bibliothèque Municipale.
  • Arrêté portant règlement du Jardin Public.
  • Arrêté portant règlement du parc du Château.
  • Arrêté portant interdiction de chasser à proximité de la piste cyclable reliant PLOMBIERES-LES-DIJON à VELARS / OUCHE le long du chemin de halage du canal de BOURGOGNE.
  • Arrêté portant interdiction de pratiquer la luge, le ski et autres activités dérivées, dans le Jardin Public, dans le Parc du Château et dans la zone de loisirs du lotissement des Vaux-Bruns.
  • Arrêté portant interdiction de pratiquer la luge, le ski et autres activités dérivées sur la rive Ouest du Lac du Chanoine Kir.
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