Année 2023
- Arrêté portant règlement d’utilisation de la Salle des Fêtes Eugène VADOT
- Arrêté portant réglementation permanente de la circulation et du stationnement.
- Arrêté préfectoral portant réglementation de la pratique de certains feux de plein air visant au brulage de végétaux ou de résidus de végétaux et réglementant les feux festifs
- Arrêté définissant les aires spécialement aménagées pour le stationnement des résidences mobiles des gens du voyage autorisé sur le territoire de DIJON METROPOLE.
- Arrêté portant règlement d’utilisation de I ‘aire de pique-nique « Le Village ».
- Arrêté réglementant la circulation des cycles au sein de l’Espace Naturel Sensible.
- Le règlement communautaire de collecte des ordures ménagères.
- Arrêté portant règlement intérieur de la Bibliothèque Municipale.
- Arrêté portant règlement intérieur du cimetière de PLOMBIERES-LES-DIJON.
- Arrêté portant interdiction de chasser à proximité de la piste cyclable reliant PLOMBIERES-LES-DIJON à VELARS / OUCHE le long du chemin de halage du canal de BOURGOGNE.
- Arrêté portant interdiction de pratiquer la luge, le ski et autres activités dérivées, dans le Jardin Public, dans le Parc du Château et dans la zone de loisirs du lotissement des Vaux-Bruns.
- Arrêté portant interdiction de pratiquer la luge, le ski et autres activités dérivées sur la rive Ouest du Lac du Chanoine Kir.
