comptes rendus

Conseil municipal

A l’issue de chaque séance du Conseil Municipal, un procès-verbal est rédigé. Il a pour objet d’établir et de conserver la mémoire du déroulement (discussions, débats…) et des décisions des séances de l’assemblée délibérante de la commune.

Le procès-verbal de chaque séance est arrêté au commencement de la séance suivante. Conformément à la jurisprudence, le procès-verbal est soumis à l’approbation des élus présents lors de cette séance, après prise en compte éventuelle de leurs remarques.

La publicité du procès-verbal est accomplie dans la semaine qui suit la séance au cours de laquelle il a été arrêté.

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Plombières-lès-Dijon se révèle comme l’un des poumons verts de l’agglomération, fort prisé par les nombreux visiteurs accueillis sur les sentiers forestiers, les pistes cyclables ou sur les bords des cours d’eau qui maillent son territoire.

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