A l’issue de chaque séance du Conseil Municipal, un procès-verbal est rédigé. Il a pour objet d’établir et de conserver la mémoire du déroulement (discussions, débats…) et des décisions des séances de l’assemblée délibérante de la commune.
Le procès-verbal de chaque séance est arrêté au commencement de la séance suivante. Conformément à la jurisprudence, le procès-verbal est soumis à l’approbation des élus présents lors de cette séance, après prise en compte éventuelle de leurs remarques.
La publicité du procès-verbal est accomplie dans la semaine qui suit la séance au cours de laquelle il a été arrêté.
A l’issue de chaque séance du Conseil Municipal, un procès-verbal est rédigé. Il a pour objet d’établir et de conserver la mémoire du déroulement (discussions, débats…) et des décisions des séances de l’assemblée délibérante de la commune.
Le procès-verbal de chaque séance est arrêté au commencement de la séance suivante. Conformément à la jurisprudence, le procès-verbal est soumis à l’approbation des élus présents lors de cette séance, après prise en compte éventuelle de leurs remarques.
La publicité du procès-verbal est accomplie dans la semaine qui suit la séance au cours de laquelle il a été arrêté.
Dans la nuit du jeudi 28 au vendredi 29 mai des personnes malveillantes se sont autorisées à dévaliser les plantations positionnées dans les points de fleurissement communaux au niveau de la rue du Château d’Eau et de la rue Pasteur. Une opération malfaisante visant certainement à fleurir leurs propriétés privées au dépend du bien commun […]
La prochaine réunion du Conseil Municipal de PLOMBIERES-LES-DIJON est programmée le vendredi 5 juin 2026 à 19h à l’Hôtel de Ville.
La commune vous informe de l’ouverture de la Place du Pasquier au public, ainsi qu’au stationnement, à compter du samedi 30 mai 2026. La municipalité remercie l’ensemble des habitants de sa compréhension à la suite des gênes occasionnées pendant la durée des travaux et souhaite à tous une agréable découverte de ce nouvel espace public aménagé.
Mesdames, Messieurs, Nous souhaitons attirer votre attention sur des faits récents signalés sur notre territoire. Ces derniers jours, plusieurs habitants, notamment en zone rurale, ont indiqué la présence de véhicules d’artisans effectuant des arrêts successifs à différents domiciles. Ces personnes effectuent du démarchage à domicile, principalement pour proposer des prestations de maintenance des toitures ou […]
